L’ensemble des directives de gestion est disponible ici. Seul ce texte complet des directives de gestion fait foi.

Eine deutsche Version der Verwaltungsrichtlinien ist auch online verfügbar. Die französische Fassung der Verwaltungsrichtlinien ist verbindlich.

 

Voici un bref aperçu des processus de remboursement (barèmes simplifiés)

 

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1) Frais de déplacements

 

Pour les doctorants(*) CUSO et autres participants CUSO (chercheurs avancés, post-doc) : La CUSO prend en charge l’équivalent du billet de train 2ème classe, demi-tarif, aller-retour, entre votre université et le lieu où se déroule l’activité. Depuis 2021, les demandes de remboursement se font en ligne, dans l’espace myCUSO des membres du programme.

 

Pour les intervenants externes (professeurs externes invités) : Les professeurs responsables de l’organisation du module sont chargés de faire remplir et signer ce formulaire aux professeurs invités. La mention de leur l'adresse, coordonnées bancaires complètes ainsi que de l'IBAN est obligatoire (sauf aux Etats-Unis où il n'est pas en vigueur). Le nombre d'heures de cours données doit être clairement détaillé et les originaux des titres de transport (et boarding passes si voyage en avion) annexés.

 

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2) Les directives de gestion en bref (pour les personnes organisant les activités)

 

Les frais de déplacement sont pris en charge dans les limites suivantes :

 

  • Pour les enseignants invités venant de l’étranger, les frais effectifs sont admis, mais les possibilités de réduction et de tarifs spéciaux doivent être exploitées au mieux; les vols s'effectuent en economy.
  • Pour le personnel d’encadrement résidant en Suisse (CUSO et non CUSO), la prise en charge maximale est donnée par le prix du billet CFF demi-tarif 2ème classe, entre l’institution d’attache et le lieu de la manifestation. Pour les membres CUSO, les demandes de remboursement se font en ligne, dans l’espace myCUSO des membres du programme.
  • Pour les participants CUSO, la prise en charge maximale est donnée par le prix du billet CFF demi-tarif 2e classe, entre l’institution d’attache et le lieu de la manifestation. Les demandes de remboursement se font en ligne, dans l’espace myCUSO des membres du programme.

 

Les justificatifs sont de règle pour les enseignants invités venant de l'étranger.

 

Les frais de séjour et repas sont pris en charge dans les limites suivantes :

 

La prise en charge des frais d’hébergement et de repas est différenciée selon la catégorie de personne (encadrement ou participants, par rapport à l’activité concernée, sans égard au statut professionnel) et selon la situation (hébergement collectif ou individuel, journées isolées ou consécutives, dans une université ou hors ville).

 

a) Personnel d’encadrement (par personne et par jour)

 

  • Maximum 190 CHF par nuitée (y compris petit-déjeuner) si journées consécutives et si le lieu de l’activité se trouve à plus d’une heure de trajet de l'université de rattachement
  • Repas (midi ou soir, collectif uniquement) : Maximum 40 CHF
  • Invitation unique et exceptionnelle d’un ou deux intervenants hors repas de groupe avec maximum 2 organisateurs qui les accompagnent : maximum CHF 60.-

 

b) Participants (par personne et par jour)

 

  • Nuit : maximum 90 CHF par nuitée (y compris petit-déjeuner) si journées consécutives et si le lieu de l’activité se trouve à plus d’une heure de trajet de l'université de rattachement
  • Repas de midi (collectif uniquement) : maximum 20 CHF
  • Repas du soir (collectif uniquement, une fois par activité si deux journées consécutives au moins) : maximum 35 CHF

 

Lors de séminaires résidentiels hors ville, avec hébergement commun des enseignants et participants, la prise en charge peut aller jusqu’à 180 CHF par jour (24h) et par personne présente au séminaire, quelle que soit sa catégorie (enseignant ou étudiant). Ce montant forfaitaire exclut alors toute prise en charge séparée de frais de repas, de location de salle ou de pause.

 

Pour les activités d’une durée inférieure à 4 heures, aucun frais de repas n’est pris en charge pour les participants. Pour les activités se déroulant sur une seule journée, ou sur plusieurs journées non consécutives, les frais d’un repas au plus par journée peuvent être pris en charge. Pour les enseignants invités venant de l’étranger, il est possible de prendre en charge une nuit avant et une nuit après la manifestation.

 

Les différents formulaires (par exemple pour nuitée payée par les participants CUSO ou pour repas en commun payé par les organisateurs) sont disponibles à cette adresse: https://www.cuso.ch/structure-et-administration/formulaires

 

En principe et sauf exception, aucune facture n'est réglée d'avance par les universités. Merci aux responsables de ne rien envoyer directement à la CUSO, mais de faire parvenir toutes les factures et formulaires de leur activité à: Dorette Fasoletti, Universität Freiburg, Sekretariat des Studienbereichs Germanistik, Büro 2115, Av. Europe 20, 1700 Freiburg

 

Afin de faciliter les comptes, il est également demandé aux responsables de compléter une liste des participants ainsi qu'un bref résumé de l'activité organisée. D'avance mille mercis!

 

(*) Pour simplifier la lecture, le masculin générique est utilisé.